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En cours de publication

Publications

Arrêté n° 2017-63 du 8 août 2017 fixant le prix de vente du gazole vendu par les Terres australes et antarctiques françaises à compter du 1er septembre 2017

Arrêté n° 2017-61 du 07 août 2017 portant abrogation de deux arrêtés de classement en zone protégée pour l’exercice d’activités scientifiques et techniques

Arrêté n° 2017-60 du 4 août 2017 autorisant le transport d’une arbalète à bord de Marion Dufresne lors de l’OP2/2017

Arrêté n° 2017-59 du 8 août 2017 portant fixation du total admissible de capture de légine (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2017-2018

Arrêté n° 2017-57 du 1er août 2017 relatif au champ de tir de précision de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2017-56 du 1er août 2017 relatif au champ de tir de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2017-55 du 1er août 2017 relatif au champ de tir de l’île de Juan de Nova

Arrêté n° 2017-54 du 31 juillet 2017 versant une dotation aux Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe « Réserve Naturelle »

Arrêté n° 2017-53 du 31 juillet 2017 versant une dotation (IFRECOR) aux Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe « Réserve Naturelle »

Arrêté n° 2017- 52 du 27 juillet 2017 fixant les conditions d’utilisation du chaland l’Aventure II

Arrêté n° 2017-51 du 25 juillet 2017 autorisant la réalisation du programme DYCIT et
autorisant son accès à l’île de Tromelin pour l’année 2017

Arrêté n° 2017-50 du 26 juillet 2017 portant délégation de signature à Mme Hélène LARMET chef du district de terre Adélie


Décision n° 2017-199 du 07 août 2017 fixant la liste des sites protégés pour l’exercice d’activités scientifiques et techniques au sens de l’article 1er de l’arrêté n° 14 du 30 juillet 1985

Décision n° 2017-190 du 31 juillet 2017 portant attribution d’une dotation aux chefs de districts des TAAF pour la mission 2017-2018

Décision n° 2017-189 du 26 juillet 2017 relative à la nomination du chef du district de terre Adélie pour la période 2017-2018

Décision n° 2017-188 du 18 juillet 2017 portant habilitation d’un OPEA à effectuer des missions de contrôle de pêche

Décision n° 2017-187 du 18 juillet 2017 portant habilitation d’un OPEA à effectuer des missions de contrôle de pêche

Décision n° 2017-186 du 18 juillet 2017 portant habilitation d’un contrôleur de pêche des TAAF

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