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En cours de publication

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Arrêté n° 2016-101 du 21 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 1154 « ASUMA ITASE » en Antarctique pour les saisons de 2016-2017 et 2017-2018.

Arrêté n° 2016-100 du 20 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1167 « BIODIV_AMS » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-99 du 16 septembre 2016 Portant répartition en quotas de la dernière partie des totaux admissibles de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet entre les armements autorisés à pêcher à la palangre pendant la campagne 2016-2017.

Arrêté n° 2016-98 du 15 septembre 2016 Fixant le taux du droit assis sur les produits pêchés dans les eaux de l’archipel de Crozet, de l’archipel de Kerguelen et des îles Saint-Paul et Amsterdam.

Arrêté n° 2016-97 du 15 septembre 2016 modifiant l’arrêté 2015-102 rendant applicable le plan de gestion de la pêcherie de la légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives des îles Kerguelen et Crozet.

Arrêté n° 2016- 96 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1167 « BIODIV_AMS » à prélever des espèces protégées et des minéraux de la réserve naturelle des Terres australes françaises.

Arrêté n° 2016- 95 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1151 « ECOPATH » à prélever des espèces protégées de la réserve naturelle des Terres australes françaises.

Arrêté n° 2016- 94 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1116 « PLANTEVOL » à prélever des espèces protégées et des minéraux de la réserve naturelle des Terres australes françaises.

Arrêté n° 2016-93 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1041 « SALMEVOL » à prélever des espèces protégées de la réserve naturelle des Terres australes françaises.

Arrêté n° 2016-92 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 137 « ECOPHY » à prélever des espèces protégées de la réserve naturelle des Terres australes françaises.

Arrêté n° 2016-91 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 119 "ECOENERGIE" à prélever des espèces protégées de la réserve naturelle des Terres australes françaises.

Arrêté n° 2016-90 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1151 « ECOPATH » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-89 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1116 « PLANTEVOL » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-88 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 1044 « PROTEKER » à accéder à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-87 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 688 « NIVMER/OBS » à accéder à l’île Saint-Paul.

Arrêté n° 2016-86 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 394 "OISEAUX PLONGEURS" à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-85 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 279 « Popchat » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-84 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 136 « Subanteco » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-83 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 133 « SISMOLOGIE/OBS » à accéder à l’île Saint-Paul.

Arrêté n° 2016-82 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 137 "ECOPHY" à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-81 du 13 septembre 2016 autorisant le programme scientifique 109 « ORNITHOECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-80 du 13 Septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 1151 « ECOPATH » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-79 du 13 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 1037 « HENERGES » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-78 du 13 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 394 « OISEAUX PLONGEURS » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-77 du 13 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 354 "ETHOTAAF" pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-76 du 13 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 137 « ECOPHY » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-75 du 13 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 131 « PHYSIOENERGIE » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-74 du 13 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 119 « ECOENERGIE » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-73 du 13 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 109 « ORNITHOECO » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-72 du 9 septembre 2016 autorisant l’activité d’écotourisme du navire Delos dans les eaux des îles Europa, Bassas da India, Juan de Nova et Glorieuses.

Arrêté n° 2016-71 du 09 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 1091 « L’AMMER » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-70 du 09 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 1154 « ASUMA ITASE » en Antarctique pour les saisons de 2016-2017, 2017-2018.

Arrêté n° 2016-69 du 09 septembre 2016 autorisant la réalisation du programme 1119 « SUBGLACIOR » pour la saison 2016-2017.

Arrêté n° 2016-68 du 09 septembre 2016 autorisant l’implantation d’un pont Wifi entre la base Alfred Faure et la Baie du Marin à Crozet.

Arrêté n° 2016-67 du 09 septembre 2016 autorisant l’implantation d’un refuge sur le site des Deux Frères à Kerguelen.

Arrêté n° 2016-66 du 09 septembre 2016 autorisant l’implantation d’un refuge sur le site de Cataractes à Kerguelen.

Arrêté n° 2016-65 du 09 septembre 2016 autorisant l’implantation d’un refuge sur le site de Del Cano à Amsterdam.

Arrêté n° 2016-64 du 09 septembre 2016 autorisant la prolongation de l’implantation de structure sur le site de Coleridge à Amsterdam.

Arrêté n° 2016-63 du 31 août 2016 Portant répartition en quotas d’une première partie des totaux admissibles de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet entre les armements autorisés à pêcher à la palangre pendant la campagne 2016-2017.

Arrêté n° 2016-62 du 26 août 2016 Prescrivant les règles encadrant l’exercice de la pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides), dans les zones économiques exclusives de Crozet et de Kerguelen.

Arrêté n° 2016-61 du 19 août 2016 Portant fixation du total admissible de capture de légine (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2016-2017.

Arrêté n° 2016-60 du 19 août 2016 Portant fixation du nombre maximum de navires de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet.

Arrêté n° 2016-59 du 11 août 2016 portant délégation de signature à M. Thierry CLOT, directeur des pêche et des questions maritimes des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-58 du 11 août 2016 portant délégation de signature à Mme Anne TAGAND, chef du district des îles Éparses et à son adjoint M. Alexandre TROUVILLIEZ.

Arrêté n° 2016-57 du 10 août 2016 portant délégation de signature à M. Serge FUSTER chef du district de terre Adélie.

Arrêté n° 2016-56 du 10 août 2016 portant délégation de signature à M. Paul-Alexandre NEVEU chef du district de Kerguelen.

Arrêté n° 2016-55 du 11 août 2016 portant délégation de signature à M. Régis GLIERE chef du district de Crozet.

Arrêté n° 2016-54 du 10 août 2016 portant délégation de signature à M. Laurent LE GUINIEC chef du district de Saint-Paul et Amsterdam.

Arrêté n° 2016-53 du 11 août 2016 portant délégation de signature à M. Cédric MARTEAU, directeur de l’environnement et à ses adjointes Mme Sophie MARINESQUE et Mme Anne-Gaëlle VERDIER.

Arrêté n° 2016-52 du 10 août 2016 portant délégation de signature à Mme Fabienne BRISBOUT, directrice des affaires administratives et financières des Terres australes et antarctiques françaises et à son adjoint M. Laurent TAIANI.

Arrêté n° 2016-51 du 11 août 2016 portant délégation de signature en cas d’urgence.

Arrêté n° 2016-50 du 11 août 2016 portant délégation de signature à Mme Anne TAGAND, secrétaire générale des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-49 du 10 août 2016 portant organisation des services centraux des
Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n°2016-48 du 9 août 2016 autorisant le mouillage du navire Antea aux Glorieuses.

Arrêté n° 2016-47 du 8 août 2016 modifiant l’arrêté n° 2015-50 du 22 juin 2015 autorisant le programme scientifique 109 « ORNITHOECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-46 du 3 août 2016 fixant le prix de vente du gazole vendu par les TAAF

Arrêté n° 2016-45 du 19 juillet 2016 versant le solde de la subvention à la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-44 du 13 juillet 2016 versant le solde de la subvention à la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-43 du 10 août 2016 relatif au champ de tir de précision de l’île de Grande Glorieuse.

Arrêté n° 2016-42 du 10 août 2016 relatif au champ de tir de l’île de Grande Glorieuse.

Arrêté n° 2016-41 du 10 août 2016 relatif au champ de tir de l’île de Juan de Nova.

Arrêté n° 2016-40 du 13 juillet 2016 versant une dotation à la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises, dans le cadre de l’organisation du Comité national IFRECOR.

Arrêté n° 2016-39 du 2 juin 2016 fixant le montant des droits de pêche assis sur les quantités de poisson des glaces (Champsocephalus gunnari) pêchées dans la zone économique exclusive de Kerguelen pour la campagne de pêche 2014-2015.

Arrêté n° 2016-38 du 30 mai 2016 instituant une régie d’avance auprès des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté n° 2016-37 du 30 mai 2016 dotation MOM - BOP 123 - FEI

Arrêté n° 2016-36 du 25 mai 2016 dotation MOM - BOP 123 - Subvention d’équilibre.

Arrêté n° 2016-35 du 18 mai 2016 fixant les taux des indemnités des astreintes et des interventions des agents contractuels et des fonctionnaires des Taaf.

Arrêté n° 2016-34 du 18 mai 2016 fixant le tarif de location de l’hélicoptère dans les districts des TAAF et à bord du Marion Dufresne.

Arrêté n° 2016-33 du 18 mai 2016 dotation MEDDE - BOP 113 - Budget Res Nat.

Arrêté n° 2016-32 du 12 mai 2016 dotation IFRECOR - BOP 113

Arrêté n° 2016-31 du 10 mai 2016 transférant le quota sous consommé de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2015-2016 du navire Croix du Sud I de l’armement SAPMER vers le navire Albius du même armement.

Arrêté n° 2016-30 du 3 mai 2016 autorisant l’atterrissage à Grande Glorieuse de deux ULM. 

Arrêté n° 2016-29 du 29 avril 2016 autorisant la réalisation de la campagne "FORMATION Xe FED SIREME-BECOMING" du programme SIREME et autorisant son accès aux Iles Éparses.

Arrêté n° 2016-28 du 27 avril 2016 autorisant la réalisation de la campagne "Qualité de l’Eau" du programme PANAMAG#2 et autorisant son accès aux Glorieuses pour l’année 2016.

Arrêté n° 2016-27 du 27 avril 2016 autorisant l’accès à Europa pour l’année 2016 au Conservatoire Botanique National de Mascarin (CBNM) dans le cadre du programme PAC / AGT / ARI

Arrêté n° 2016-26 du 27 avril 2016 autorisant la réalisation du programme PAC / AGT / ARI du Conservatoire Botanique National de Mascarin (CBNM) dans les îles Eparses pour l’année 2016.

Arrêté n° 2016-25 du 20 avril 2016 autorisant le mouillage et l’accès à terre du navire CH’TIMAGINE III à Crozet.

Arrêté n° 2016-24 du 12 avril 2016 transférant le quota sous consommé de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) dans la zone économique exclusive de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2015-2016 du navire Île de la Réunion de l’armement COMATA vers les navires Cap Kersaint de l’armement Cap Bourbon et Mascareignes III de l’armement Armas Pêche.

Arrêté n° 2016-23 du 12 avril 2016 autorisant la réalisation du programme « Étude des peuplements ichtyologiques et des communautés récifales à partir d’indicateurs spatiaux et de l’approche fonctionnelle des bancs du Geyser, de la Zélée et de l’Iris (EPICURE) »

Arrêté n° 2016-22 du 4 avr 2016 fixant le prix de vente du gazole.


Décision n° 2016-182 du 31 août 2016 délivrant une autorisation de pêche pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement PÊCHE AVENIR pour le navire Saint-André dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2016-181 du 31 août 2016 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2016-180 du 31 août 2016 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement COMATA pour le navire Île de la Réunion dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2016-179 du 31 août 2016 délivrant une autorisation de pêche pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMEMENTS RÉUNIONNAIS pour le navire Île Bourbon dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2016-178 du 31 août 2016 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2016-177 du 31 août 2016 délivrant une autorisation de pêche pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I à pêcher dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2016-176 du 31 août 2016 délivrant une autorisation de pêche pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Albius dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2016-156 du 21 juillet 2016 autorisation de pêche a l’armement sapmer cap horn 1.pdf campagne 2015-2016

Décision n° 2016-147 du 27 juin 2016 relative à l’attribution d’un indicatif radioamateur_Mariotti TA

Décision n° 2016-139 du 7 juin 2016 nomination Dista 2016/2017

Décision n° 2016-138 du 7 juin 2016 nomination Disams 2016/2017

Décision n° 2016-137 du 7 juin 2016 nomination Disker 2016/2017

Décision n° 2016-136 du 7 juin 2016 nomination Discro 2016/2017

Décision n° 2016-121 du 10 mai 2016 transférant un quota de pêche sous consommé à l’armement SAPMER pour le navire Albius dans la zone économique exclusive de Crozet pendant la campagne 2015-2016

Décision n° 2016-120 du 9 mai 2016 nomination sous-régisseur MOUNOUSSAMY Elinda lors du salon PARIS PHILEX

Décision n° 2016-113 du 15 avril 2016 portant attribution d’une dotation pour frais de représentation au Dista

Décision n° 2016-112 du 14 avril 2016 portant habilitation à exercer les fonctions d’observateurs de pêche des Terres australes et antarctiques françaises pour la campagne de pêche 2016

Décision n° 2016-111 du 12 avril 2016 transférant un quota de pêche sous consommé à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint dans la zone économique exclusive de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2015-2016

Décision n° 2016-110 du 12 avril 2016 transférant un quota de pêche sous consommé à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III dans la zone économique exclusive de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2015-2016

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