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En cours de publication

Publications

Arrêté n° 2019-09 du 23 janvier 2019 modifiant l’arrêté 2018-97 du 6 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTICK

Arrêté n° 2019-08 du 18 janvier 2019 fixant la répartition du solde restant du TAC de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2018-2019

Arrêté n° 2019-05 du 17 janvier 2019 autorisant le prélèvement et le transport d’échantillons d’Antipatharia collectés lors des opérations de pêche du navire Austral dans la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

Arrêté n°2019-04 du 15 janvier 2019 autorisant les programmes scientifiques « REPCCOAI », « THEMISTO », « OISO » et « HADOCC » à réaliser des opérations et/ou prélèvements à des fins scientifiques au sein des zones de protection renforcée marines de la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

Arrêté n° 2019-03 du 3 janvier 2019 modifiant l’arrêté 2018-29 du 6 avril 2018 autorisant la réalisation du programme CORCOPA sur Europa

Arrêté n° 2019-02 du 3 janvier 2019 modifiant l’arrêté n° 2018-102 du 6 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE BOULARD

Arrêté n° 2019-01 du 03 janvier 2019 modifiant l’arrêté n° 2018-128 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 136 « SUBANTECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-191 du 27 décembre 2018 abrogeant l’arrêté n° 2018-90 du 6 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ANAO

Arrêté n° 2018-190 du 18 décembre 2018 modifiant l’arrêté n° 2018-133 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 688 « NIVMER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-189 du 14 décembre 2018 versant une subvention aux Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-188 du 14 décembre 2018 versant une dotation aux Terres australes et antarctiques françaises, Budget annexe de la Réserve Naturelle

Arrêté n° 2018-187 du 13 décembre 2018 relatif au retrait de la vente de timbres-poste au 31 décembre 2018

Arrêté n° 2018-186 du 4 décembre 2018 portant fixation du total admissible de capture de poisson des glaces (Champsocephalus gunnari) dans la zone économique exclusive de Kerguelen pendant la campagne 2018-2019

Arrêté n° 2018-185 du 4 décembre 2018 modifiant l’arrêté n° 2018-100 du 6 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire L’AUSTRAL

Arrêté n° 2018-184 du 3 décembre 2018 autorisant l’accès à l’île Murray dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n° 2018-183 du 3 décembre 2018 autorisant le transport d’échantillons biologiques prélevés sur des cadavres d’espèces animales dans la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-182 du 22 novembre 2018 modifiant l’arrêté n° 2018-115 du 7 novembre 2018 autorisant le tournage d’un film documentaire à Europa et portant prescriptions techniques

Arrêté n° 2018-181 du 22 novembre 2018 modifiant l’arrêté n° 2018-179 du 20 novembre 2018 autorisant la réalisation des programmes COPRA 2, PANAMAG 4 et HOLIEPOP et autorisant leurs accès aux Glorieuses

Arrêté n° 2018-180 du 21 novembre 2018 autorisant les opérations du programme expérimental « Orcadepred Rouffe » à bord du navire l’Austral dans les eaux de Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2018-179 du 20 novembre 2018 autorisant la réalisation des programmes COPRA 2, PANAMAG 4 et HOLIEPOP et autorisant leurs accès aux Glorieuses

Arrêté n° 2018-178 du 20 novembre 2018 autorisant l’accès à la zone de protection intégrale de l’île Saint-Paul dans le cadre de d’évaluation et de la promotion de la candidature des Terres et mers australes au patrimoine mondial de l’Unesco

Arrêté n° 2018-177 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à Mme Hélène LARMET chef du district de Terre-Adélie

Arrêté n° 2018-176 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Eric MÉVÉLEC, directeur de la Direction de la mer sud océan Indien

Arrêté n° 2018-175 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à Mme Christine GEOFFROY, chef du district des îles Éparses et à son adjoint M. Alexandre TROUVILLIEZ

Arrêté n° 2018-174 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Alain QUIVORON chef du district de Terre-Adélie

Arrêté n° 2018-173 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Laurent JAUNATRE chef du district de Kerguelen

Arrêté n° 2018-172 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Mathieu LEROY chef du district de Crozet

Arrêté n° 2018-171 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Luc LAUVERJAT chef du district de Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2018-170 du 21 juin 2018 portant délégation de signature à M. Patrice RANNOU chef du service sécurité et prévention des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-169 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Paul LAFORET, chef du service médical des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-168 du 21 juin 2018 portant délégation de signature à M. Marc BOUKEBZA chef du service de la poste et de la philatélie des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-167 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à Mme Géraldine GODINEAU chef du service des affaires juridiques et internationales
des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-166 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à Mme Marion FRANÇOIS, directrice des services techniques des Terres australes et antarctiques françaises et à son adjoint, M. Etienne BARBOT, chef du service Infrastructures, Energie, Parc, Telecom, Service Intérieur

Arrêté n° 2018-165 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Thierry CLOT, directeur des pêches et des questions maritimes des Terres australes et antarctiques françaises, à son adjoint M. Blaise DEHAYE et à Mme Aurélie CARTIER

Arrêté n° 2018-164 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Cédric MARTEAU, directeur de l’environnement et à ses adjointes Mme Sophie MARINESQUE et Mme Anne-Gaëlle VERDIER

Arrêté n° 2018-163 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à Mme Fabienne BRISBOUT directrice des affaires administratives et financières des Terres australes et antarctiques françaises et à son adjoint M. Laurent TAIANI

Arrêté n° 2018-162 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature en cas d’urgence

Arrêté n° 2018-161 du 19 novembre 2018 portant délégation de signature à Mme Christine GEOFFROY, secrétaire générale des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-160 du 13 novembre 2018 versant une dotation à la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe de la Réserve Naturelle

Arrêté n° 2018-159 du 13 novembre 2018 fixant le montant des droits de pêche assis sur les quantités de légines (Dissostichus eleginoides), de raies (Bathyraja eatonii et B. irrasa, Raja taaf) et de grenadier (Macrourus carinatus) pêchées dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne de pêche 2018-2019

Arrêté n° 2018-158 du 07 novembre 2018 autorisant les prélèvements par biopsie d’espèces protégées par les agents de la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-157 du 07 novembre 2018 autorisant la mise en place de terriers artificiels en ciment fibré sur Ile Verte à Kerguelen pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-156 du 07 novembre 2018 autorisant l’implantation d’un système de prises de vue photographiques en time-lapse aux abords de la colonie de manchots royaux de Ratmanoff pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-155 du 07 novembre 2018 autorisant l’implantation d’une plateforme d’observation à Kerguelen pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-154 du 07 novembre 2018 autorisant les agents de la Réserve naturelle des Terres australes françaises à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-153 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1051 « ECOPATH » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-152 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1116 « PLANTEVOL » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-151 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1044 « PROTEKER » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-150 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1041 « SALMEVOL » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-149 du 07 novembre 2018 autorisant les prélèvements du programme 1003 « ARLITA » en Antarctique pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-148 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 409 « IMMUNOTOXKER » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-147 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 137 « ECOPHY-ANTAVIA » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-146 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 136 « SUBANTECO » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-145 du 07 novembre 2018 autorisant les agents de la réserve naturelle des Terres australes françaises à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-144 du 07 novembre 2018 autorisant l’accès à l’île Murray dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n° 2018-143 du 07 novembre 2018 autorisant l’accès à la station de pompage de Crozet dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n° 2018-142 du 07 novembre 2018 autorisant l’accès à la zone protégée de Pointe Basse dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n° 2018-141 du 07 novembre 2018 autorisant la Logistique IPEV à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-140 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1182 « ASSET » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-139 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1151 « ECOPATH » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-138 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1116 « PLANTEVOL » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-137 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1091 « AMMER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-136 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1048 « KESAACO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-135 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1044 « PROTEKER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-134 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1003 « ArLiTA » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-133 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 688 « NIVMER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2018-132 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 409 « IMMUNOTOXKER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-131 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 394 « OISEAUX PLONGEURS » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-130 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 354 « ETHOTAAF » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-129 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 137 « ECOPHY-ANTAVIA » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-128 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 136 « SUBANTECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-127 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 133 « SISMOLOGIE / OBS » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-126 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 109 « ORNITHOECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-125 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1201 « CYCLELEPH » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-124 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1182 « ASSET » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-123 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1151 « ECOPATH » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-122 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 1091 « AMMER » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-121 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 394 « OISEAUX PLONGEURS » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-120 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 354 « ETHOTAAF » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-119 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 137 « ECOPHY-ANTAVIA » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-118 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 119 « ECONERGY » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-117 du 07 novembre 2018 autorisant le programme scientifique IPEV 109 « ORNITHOECO » à réaliser la manipulation d’espèces protégées pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-116 du 7 novembre 2018 autorisant la réalisation de programmes scientifiques en Antarctique pour la saison 2018-2019

Arrêté n° 2018-115 du 7 novembre 2018 autorisant le tournage d’un film documentaire à Europa et portant prescriptions techniques

Arrêté n° 2018-114 du 6 novembre 2018 autorisant l’accès de l’équipe de la Mission Patrimoine 2018 à des bâtiments et zones du site de Port-Jeanne d’Arc (Kerguelen)

Arrêté n° 2018-113 du 6 novembre 2018 autorisant l’usage d’un aéronef télépiloté sur le district de Kerguelen pendant la campagne d’été 2018-2019 à des fins de gestion de la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-112 du 6 novembre 2018 autorisant M. Jacques LEDOUX à utiliser un aéronef télépiloté et à effectuer des prises de vue dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2018-111 du 6 novembre 2018 autorisant l’accès aux zones réservées à la recherche scientifique et technique des Terres australes françaises dans le cadre de d’évaluation et de la promotion de la candidature des Terres et mers australes au patrimoine mondial de l’Unesco

Arrêté n° 2018-110 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier SIR-ERNST

Arrêté n° 2018-109 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PODORANGE

Arrêté n° 2018-108 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PARADISE

Arrêté n° 2018-107 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier OBELIX

Arrêté n° 2018-106 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier OBELIX

Arrêté n° 2018-105 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier MIOPALMO

Arrêté n° 2018-104 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE SOLEAL

Arrêté n° 2018-103 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE LYRIAL

Arrêté n° 2018-102 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE BOULARD

Arrêté n° 2018-101 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE BOREAL

Arrêté n° 2018-100 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire L’AUSTRAL

Arrêté n° 2018-99 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LAURELINE

Arrêté n° 2018-98 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LA CARDINALE

Arrêté n° 2018-97 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTICK

Arrêté n° 2018-96 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTICK

Arrêté n° 2018-95 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ISATIS

Arrêté n° 2018-94 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier HAIYOU

Arrêté n° 2018-93 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ESPRIT D’EQUIPE

Arrêté n° 2018-92 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier BRINDACIER

Arrêté n° 2018-91 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ANTIPODE

Arrêté n° 2018-90 du 06 novembre 2018 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ANAO

Arrêté n° 2018-89 du 5 novembre 2018 portant répartition en quotas des totaux admissibles de captures de langoustes (Jasus paulensis), de cabots (Polyprion oxygeneios), de saint-paul (Latris lineata) et de rouffes antarctiques (Hyperoglyphe antarctica) entre les armateurs autorisés à pêcher pendant la campagne 2018-2019 dans la zone économique exclusive, la mer territoriale et les eaux intérieures des îles Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2018-88 du 5 novembre 2018 portant fixation des totaux admissibles de capture de langoustes (Jasus paulensis), de cabots (Polyprion oxygeneios), de saint-paul (Latris lineata) et de rouffes antarctiques (Hyperoglyphe antarctica) pendant la campagne 2018-2019 dans la zone économique exclusive (ZEE), la mer territoriale et les eaux intérieures des îles Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2018-87 du 5 novembre 2018 fixant les conditions encadrant la pêche à la langouste (Jasus paulensis) et aux poissons dans les eaux des îles Saint-Paul et Amsterdam et prescrivant leurs dispositions techniques

Arrêté n° 2018-86 du 26 octobre 2018 versant une subvention aux Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-85 du 23 octobre 2018 modifiant l’arrêté 2018-80 du 28 septembre 2018 autorisant la réalisation du projet CLIMOM et autorisant son accès aux Iles Eparses pour l’année 2018

Arrêté n° 2018-84 du 23 octobre 2018 modifiant l’arrêté 2018-79 du 28 septembre 2018 autorisant la réalisation du projet SPILE et autorisant son accès aux Iles Eparses pour l’année 2018

Arrêté n° 2018-83 du 11 octobre 2018 versant une subvention aux Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-82 du 10 octobre 2018 fixant le prix de vente du gazole vendu par
les Terres australes et antarctiques françaises à compter du 1er novembre 2018

Arrêté n° 2018-81 du 28 septembre 2018 autorisant la réalisation du projet IOGA4MET-EI et autorisant son accès aux Iles Éparses pour l’année 2018

Arrêté n° 2018-80 du 28 septembre 2018 autorisant la réalisation du projet CLIMOM
et autorisant son accès aux Iles Eparses pour l’année 2018

Arrêté n° 2018-79 du 28 septembre 2018 autorisant la réalisation du projet SPILE
et autorisant son accès aux Iles Eparses pour l’année 2018

Arrêté n° 2018 -78 du 27 septembre 2018 portant réévaluation de la taxe annuelle de gestion des navires immatriculés dans les Terres australes et antarctiques françaises pour l’année 2018

Arrêté n° 2018-77 du 20 septembre 2018 portant dérogation à l’arrêté n° 2001-14 du 4 mai 2001 relatif aux conditions de circulation sur glace de mer en terre Adélie pour l’hiver 2018

Arrêté n° 2018-76 du 18 septembre 2018 portant délégation de signature à M. Thierry Clot, directeur des pêches et des questions maritimes des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-75 du 17 septembre 2018 modifiant l’arrêté n° 2015-94 du 25 août 2015 fixant les tarifs postaux au départ des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-74 du 7 septembre 2018 autorisant le déploiement d’un système d’écoute passive à bord du palangrier Albius

Arrêté n° 2018-73 du 7 septembre 2018 modifiant l’arrêté n° 2017-101 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 136 « SUBANTECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-72 du 28 août 2018 autorisant la réalisation du programme PRODVEGEUR et autorisant son accès à l’île Europa pour l’année 2018

Arrêté n° 2018-71 du 27 août 2018 portant répartition en quotas des totaux admissibles de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet entre les armements autorisés à pêcher à la palangre pendant la campagne 2018-2019

Arrêté n° 2018-70 du 10 août 2018 autorisant le prélèvement d’animaux morts sur l’île de Tromelin et leur transport

Arrêté n° 2018-69 du 8 août 2018 relatif aux plongées sous-marines autonomes
effectuées par les plongeurs de la marine nationale dans les Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-68 du 3 août 2018 relatif au champ de tir de précision de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2018-67 du 3 août 2018 relatif au champ de tir de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2018-66 du 3 août 2018 relatif au champ de tir de l’île de Juan de Nova

Arrêté n° 2018-65 du 3 aout 2018 fixant le prix de vente du gazole vendu par
les Terres australes et antarctiques françaises à compter du 1er septembre 2018

Arrêté n° 2018-64 du 30 juillet 2018 versant une dotation à la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe de la Réserve Naturelle

Arrêté n° 2018-63 du 25 juillet 2018 relatif au transfert du quota sous-consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018

Arrêté n° 2018-62 du 20 juillet 2018 portant fixation du total admissible de capture de légine (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2018-2019

Arrêté n° 2018-61 du 19 juillet 2018 autorisant l’accès à l’île Murray dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n° 2018-60 du 18 juillet 2018 modifiant l’arrêté n° 2017-27 du 24 mars 2017 portant création de droits miniers dans les îles Éparses des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-59 du 12 juillet 2018 modifiant l’arrêté n°2017-141 du 02 décembre 2017 autorisant les agents de la réserve naturelle à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-58 du 12 juillet 2018 autorisant le prélèvement et le transport de cadavres d’espèces animales par un agent de la réserve naturelle des Terres australes françaises


Décision n° 2019-08 du 18 janvier 2019 portant attribution de quotas issus du solde restant du total admissible de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement PECHE AVENIR pour le navire Saint André dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019

Décision n° 2019-07 du 18 janvier 2019 portant attribution de quotas issus du solde restant du total admissible de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMAS PECHE pour le navire Mascareignes III dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019

Décision n° 2019-06 du 18 janvier 2019 portant attribution de quotas issus du solde restant du total admissible de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement COMATA pour le navire Ile de la Réunion II dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019

Décision n° 2019-05 du 18 janvier 2019 portant attribution de quotas issus du solde restant du total admissible de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMEMENTS REUNIONNAIS pour le navire Ile Bourbon dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019

Décision n° 2019-04 du 18 janvier 2019 portant attribution de quotas issus du solde restant du total admissible de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019

Décision n° 2019-03 du 18 janvier 2019 portant attribution de quotas issus du solde restant du total admissible de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019

Décision n° 2019-02 du 18 janvier 2019 portant attribution de quotas issus du solde restant du total admissible de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Albius dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019

Décision n° 2018-134 du 11 décembre 2018 relative à la prestation de service de M. Francis Marsac au groupe de travail pêche Eparses

Décision n° 2018-131 du 19 novembre 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement COMATA pour le navire Île de la Réunion II dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant un transfert de quota

Décision n° 2018-130 du 19 novembre 2018 portant désignation d’un représentant des TAAF à l’assemblée générale du GIP L’Astrolabe

Décision n° 2018-128 du 08 novembre 2018 portant nomination de l’équipage de l’embarcation semi-rigide de Kerguelen Le Commerson

Décision n° 2018-127 du 5 novembre 2018 portant sur la réalisation de tirs d’espèces introduites par les agents de la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

Décision n° 2018-126 du 5 novembre 2018 autorisant le navire Austral à pêcher la langouste (Jasus paulensis) et les poissons pendant la campagne 2018-2019 dans la zone économique exclusive, la mer territoriale et les eaux intérieures de Saint-Paul et Amsterdam

Décision n° 2018-125 du 15 octobre 2018 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès de l’antenne parisienne de la régie de recettes du territoire des Terres australes et antarctiques françaises

Décision n° 2018-124 du 15 octobre 2018 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises
- Marion Dufresne, affrètement TAAF-

Décision n° 2018-123 du 15 octobre 2018 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises
- Marion Dufresne, affrètement TAAF-

Décision n° 2018-122 du 15 octobre 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises
- gérance postale et coopérative du district de terre Adélie-

Décision n° 2018-119 du 3 septembre 2018 portant habilitation à exercer les fonctions de contrôleur de pêche des Terres australes et antarctiques françaises

Décision n° 2018-118 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement PÊCHE AVENIR pour le navire Saint-André dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-117 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-116 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement COMATA pour le navire Île de la Réunion dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-115 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMEMENTS RÉUNIONNAIS pour le navire Île Bourbon dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-114 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-113 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-112 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Albius dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018–109 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -Marion Dufresne, affrètement TAAF-

Décision n° 2018-108 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Kerguelen-

Décision n° 2018-107 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Kerguelen-

Décision n° 2018-106 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Crozet-

Décision n° 2018-105 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Crozet-

Décision n° 2018-104 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Saint-Paul et Amsterdam-

Décision n° 2018-103 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Saint-Paul et Amsterdam-

Décision n° 2018-102 du 3 aout 2018 portant attribution d’une dotation aux chefs de districts des TAAF pour la mission 2018-2019

Décision n° 2018-100 du 3 août 2018 portant nomination de la chef du district des îles Éparses de l’océan Indien et de son adjoint

Décision n° 2018-96 du 25 juillet 2018 portant attribution du quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I

Décision n° 2018-95 du 25 juillet 2018 portant attribution du quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint II

Décision n° 2018-94 du 25 juillet 2018 portant attribution du quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement ARMEMENTS RÉUNIONNAIS pour le navire Île Bourbon

Décision n° 2018-93 du 25 juillet 2018 transférant un quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III

Décision n° 2018-77 du 21 mars 2018 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises
- Marion Dufresne, affrètement Taaf-

Décision n° 2018-76 du 23 février 2018 relative aux prestations de services réalisées dans le cadre de la formation des observateurs de pêche scientifiques des Terres australes et antarctiques françaises

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