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En cours de publication

Publications

Arrêté n° 2018-77 du 20 septembre 2018 portant dérogation à l’arrêté n° 2001-14 du 4 mai 2001 relatif aux conditions de circulation sur glace de mer en terre Adélie pour l’hiver 2018

Arrêté n° 2018-76 du 18 septembre 2018 portant délégation de signature à M. Thierry Clot, directeur des pêches et des questions maritimes des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-73 du 7 septembre 2018 modifiant l’arrêté n° 2017-101 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 136 « SUBANTECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-72 du 28 août 2018 autorisant la réalisation du programme PRODVEGEUR et autorisant son accès à l’île Europa pour l’année 2018

Arrêté n° 2018-71 du 27 août 2018 portant répartition en quotas des totaux admissibles de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet entre les armements autorisés à pêcher à la palangre pendant la campagne 2018-2019

Arrêté n° 2018-70 du 10 août 2018 autorisant le prélèvement d’animaux morts sur l’île de Tromelin et leur transport

Arrêté n° 2018-69 du 8 août 2018 relatif aux plongées sous-marines autonomes
effectuées par les plongeurs de la marine nationale dans les Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-68 du 3 août 2018 relatif au champ de tir de précision de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2018-67 du 3 août 2018 relatif au champ de tir de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2018-66 du 3 août 2018 relatif au champ de tir de l’île de Juan de Nova

Arrêté n° 2018-65 du 3 aout 2018 fixant le prix de vente du gazole vendu par
les Terres australes et antarctiques françaises à compter du 1er septembre 2018

Arrêté n° 2018-64 du 30 juillet 2018 versant une dotation à la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe de la Réserve Naturelle

Arrêté n° 2018-63 du 25 juillet 2018 relatif au transfert du quota sous-consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018

Arrêté n° 2018-62 du 20 juillet 2018 portant fixation du total admissible de capture de légine (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2018-2019

Arrêté n° 2018-61 du 19 juillet 2018 autorisant l’accès à l’île Murray dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n° 2018-60 du 18 juillet 2018 modifiant l’arrêté n° 2017-27 du 24 mars 2017 portant création de droits miniers dans les îles Éparses des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-59 du 12 juillet 2018 modifiant l’arrêté n°2017-141 du 02 décembre 2017 autorisant les agents de la réserve naturelle à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2018-58 du 12 juillet 2018 autorisant le prélèvement et le transport de cadavres d’espèces animales par un agent de la réserve naturelle des Terres australes françaises


Décision n° 2018-119 du 3 septembre 2018 portant habilitation à exercer les fonctions de contrôleur de pêche des Terres australes et antarctiques françaises

Décision n° 2018-118 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement PÊCHE AVENIR pour le navire Saint-André dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-117 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-116 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement COMATA pour le navire Île de la Réunion dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-115 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMEMENTS RÉUNIONNAIS pour le navire Île Bourbon dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-114 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-113 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018-112 du 27 août 2018 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Albius dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2018-2019 et portant une attribution de quota

Décision n° 2018–109 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -Marion Dufresne, affrètement TAAF-

Décision n° 2018-108 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Kerguelen-

Décision n° 2018-107 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Kerguelen-

Décision n° 2018-106 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Crozet-

Décision n° 2018-105 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Crozet-

Décision n° 2018-104 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Saint-Paul et Amsterdam-

Décision n° 2018-103 du 3 aout 2018 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Saint-Paul et Amsterdam-

Décision n° 2018-102 du 3 aout 2018 portant attribution d’une dotation aux chefs de districts des TAAF pour la mission 2018-2019

Décision n° 2018-100 du 3 août 2018 portant nomination de la chef du district des îles Éparses de l’océan Indien et de son adjoint

Décision n° 2018-96 du 25 juillet 2018 portant attribution du quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I

Décision n° 2018-95 du 25 juillet 2018 portant attribution du quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint II

Décision n° 2018-94 du 25 juillet 2018 portant attribution du quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement ARMEMENTS RÉUNIONNAIS pour le navire Île Bourbon

Décision n° 2018-93 du 25 juillet 2018 transférant un quota non consommé de légine australe (Dissostichus eleginoides) de l’armement PÊCHE AVENIR dans la zone économique exclusive de Crozet pour la campagne 2017-2018 à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III

Décision n° 2018-77 du 21 mars 2018 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises
- Marion Dufresne, affrètement Taaf-

Décision n° 2018-76 du 23 février 2018 relative aux prestations de services réalisées dans le cadre de la formation des observateurs de pêche scientifiques des Terres australes et antarctiques françaises

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