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En cours de publication

Publications

Arrêté n° 2016-155 du 6 décembre 2016 autorisant l’usage d’un drone à Crozet dans le cadre de la gestion de la réserve naturelle

Arrêté n° 2016-154 du 5 décembre 2016 fixant le prix de vente du gazole par les terres australes et antarctiques françaises à compter du 1 janvier 2017

Arrêté n° 2016-153 du 28 novembre 2016 modifiant l’arrêté 2016-136 du 7 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PYTHEAS

Arrêté n° 2016-152 du 25 novembre 2016 autorisant le mouillage du navire AMADOU II à Kerguelen et l’accès à terre de son équipage

Arrêté n° 2016-151 du 18 novembre 2016 portant répartition en quotas du total admissible de captures de poisson des glaces (Champsocephalus gunnari) dans la zone économique exclusive de Kerguelen pendant la campagne 2016-2017

Arrêté n° 2016-150 du 18 novembre 2016 portant fixation du total admissible de capture de poisson des glaces (Champsocephalus gunnari) dans la zone économique exclusive de Kerguelen pendant la campagne 2016-2017

Arrêté n° 2016-149 du 18 novembre 2016 prescrivant les règles encadrant l’exercice de la pêche au poisson des glaces (Champsocephalus gunnari)
dans la zone économique exclusive de Kerguelen

Arrêté n° 2016-148 du 18 novembre 2016 modifiant l’arrêté 2016-133 du 7 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier L’ESPRIT D’EQUIPE

Arrêté n°2016-147 du 17 novembre 2016 portant nomination d’un membre du conseil de gestion du Parc naturel marin des Glorieuses

Arrêté n° 2016-146 du 10 novembre 2016 fixant le montant du droit de pêche assis sur les quantités de langoustes et de certains poissons pêchés dans les eaux territoriales et la zone économique exclusive des îles Saint-Paul et Amsterdam pour la campagne de pêche 2016-2017

Arrête n° 2016-145 du 10 novembre 2016 portant répartition en quotas des totaux admissibles de captures de langoustes (Jasus paulensis), de cabots (Polyprion oxygeneios), de Saint-Paul (Latris lineata) et de Rouffes antarctiques (Hyperoglyphe antarctica) entre les armateurs autorisés à pêcher pendant la campagne 2016-2017 dans la mer territoriale et la zone économique exclusive des îles Saint-Paul et Amsterdam.

Arrêté n° 2016-144 du 10 novembre 2016 fixant les conditions encadrant la pêche à la langouste (Jasus paulensis) et aux poissons dans les eaux des îles Saint-Paul et Amsterdam et prescrivant leurs dispositions techniques

Arrête n° 2016-143 du 10 novembre 2016 portant fixation des totaux admissibles de capture de langoustes (Jasus paulensis), de cabots (Polyprion oxygeneios), de Saint-Paul (Latris lineata) et de Rouffes antarctiques (Hyperoglyphe antarctica) pendant la campagne 2016-2017 dans la mer territoriale et la zone économique exclusive des îles Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2016-142 du 9 novembre 2016 autorisant les personnels de la société L3 Maripro à accéder à Crozet pour réaliser les travaux de réhabilitation de la station hydroacoustique HA04 et la pose de câble

Arrêté n° 2016-141 du 9 novembre 2016 autorisant le transport d’une arbalète à bord de Marion Dufresne lors de l’OP3/2016

Arrêté n° 2016-140 du 8 novembre 2016 versant une dotation à la collectivité des Taaf Budget annexe de la Réserve Naturelle

Arrêté n° 2016-139 du 07 novembre 2016 autorisant la réalisation du programme « Etude de l’utilisation de la chémoréception chez la baleine à bosse en zone d’alimentation »

Arrêté n° 2016-138 du 07 novembre 2016 autorisant le programme scientifique « NIVMER » à accéder à la zone spécialement protégée de l’antarctique n°162 cabanes Mawson, cap Denison, baie du Commonwealth, Terre George V, antarctique oriental

Arrêté n° 2016-137 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier TARKA

Arrêté n° 2016-136 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PYTHEAS

Arrêté n° 2016-135 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PODORANGE

Arrêté n° 2016-134 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PARADISE

Arrêté n° 2016-133 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier L’ESPRIT D’EQUIPE

Arrêté n° 2016-132 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE SOURIRE

Arrêté n° 2016-131 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE SOLEAL

Arrêté n° 2016-130 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE LYRIAL

Arrêté n° 2016-129 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE BOULARD

Arrêté n° 2016-128 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE BOREAL

Arrêté n° 2016-127 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTICK

Arrêté n° 2016-126 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier BASIC INSTINCT

Arrêté n° 2016-125 du 07 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ARGONAUTE 3

Arrêté n°2016-124 du 3 novembre 2016 autorisant le programme scientifique 136 « Subanteco » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2016-123 du 28 octobre 2016 autorisant le programme scientifique 1044 « PROTEKER » à accéder à l’île Suhm

Arrêté n° 2016-122 du 28 octobre 2016 autorisant l’accès à l’île Murray dans le cadre des missions des TAAF

Arrêté n° 2016- 121 du 28 octobre 2016 autorisant le programme scientifique 279 « POPCHAT » à prélever des espèces dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2016-120 du 28 octobre 2016 autorisant le programme scientifique 1044 "PROTEKER" à prélever des espèces protégées de la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2016-119 du 27 octobre 2016 autorisant la réalisation du programme SIREME et autorisant son accès à EUROPA

Arrêté n° 2016-118 du 27 octobre 2016 autorisant la réalisation du programme DYCIT et autorisant son accès à l’île de Tromelin pour l’année 2016

Arrêté n° 2016-117 du 26 octobre 2016 autorisant la réhabilitation de la station hydroacoustique HA04 et la pose de câble à Crozet

Arrêté n° 2016-116 du 24 octobre 2016 autorisant le survol des Iles Froides (Ilots des Apôtres et Ile des Pingouins)

Arrêté n° 2016-115 du 24 octobre 2016 autorisant le programme scientifique 1044 « PROTEKER » à accéder à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2016-114 du 24 octobre 2016 autorisant les agents de la réserve naturelle à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2016-113 du 24 octobre 2016 autorisant les agents de la Réserve Naturelle à prélever des espèces protégées de la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2016- 112 du 24 octobre 2016 autorisant le programme scientifique 136 « SUBANTECO » à prélever des espèces protégées de la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2016- 111 du 24 octobre 2016 autorisant le programme scientifique 1077 « TALISKER » à prélever des minéraux de la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2016-110 du 24 octobre 2016 autorisant le programme scientifique 1077 « TALISKER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2016- 109 du 14 octobre 2016 versant une dotation à la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe de la Réserve Naturelle

Arrêté n° 2016-108 du 12 octobre 2016 relatif à l’inscription des biens issus des fouilles de Tromelin sur la liste des biens dont la conservation ou la préservation présente un intérêt historique

Arrêté n° 2016-107 du 04 octobre 2016 autorisant les opérations de pêche à des fins scientifiques du programme EPICURE


Décision n° 2016-201 du 18 octobre 2016 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises
- Marion Dufresne, affrètement Taaf-

Décision n° 2016-200 du 18 octobre 2016 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -Marion Dufresne, affrètement Taaf-

Décision n° 2016-199 du 17 octobre 2016 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès de l’antenne parisienne de la régie de recettes du territoire des Terres australes et antarctiques françaises

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